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Pour faire partager son expérience dans le domaine des
systèmes de management (qualité, sécurité, environnement), nous vous proposons ici de retrouver
toutes nos synthèses sur les thèmes suivants :
- Réglementation environnementale
- Réglementation
Sécurité
- Système de management
Tous ces fichiers sont téléchargeables librement sous le format Acrobat Reader (.pdf).
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RéGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE |
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Novembre 2007 :
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Réglementation applicable à l'utilisation des produits phytosanitaires
Cette synthèse présente les principales obligations relatives à
l'utilisation des produits phytosanitaires utilisés notamment pour
l'entretien des espaces verts.
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Octobre 2007 :
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Réglementation applicable aux gaz frigorigènes
Cette synthèse présente la réglementation qui s'applique au gaz
frigorigène utilisé dans les appareils de climatisation et de
réfrigération. |
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Décembre 2005 :
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Limites d'application de la directive DEEE (Déchet d'équipement
électrique et
électronique)
Quelle est la limite d'application de la directive DEEE transposée
en droit français depuis le 20 juillet 2005, entre un producteur de
déchet (utilisateur final) et un producteur d'un matériel électrique
(mis sur le marché) ?
Comment cette directive s'applique pour un
intégrateur ou pour un distributeur, importateur ?
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Novembre 2005 (modifié en avril 2006) :
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L'évolution du contenu du registre déchet
L’arrêté du 4 janvier 1985 relatif au contrôle des circuits
d’élimination des déchets générateurs de nuisances introduisait le terme
de « registre » permettant d’assurer le suivi de l’élimination
des déchets. Cet
arrêté a été abrogé par l’arrêté du 29 juillet 2005.
Quelle doit être la forme de ce nouveau registre ? Quelles sont les
contraintes relatives à la tenue d'un registre réglementaire ?
Ce sont les questions auxquelles nous répondons dans cette nouvelle FAQ.
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Octobre 2005 :
- Les conditions d'élimination des détecteurs ioniques
Les détecteurs ioniques sont utilisés pour la détection de fumées ou de
flammes dans de nombreux bâtiments. Comme son nom l'indique, il comporte
des radioéléments de faible activité.
Sous l’impulsion d’une directive européenne (n°86.1103)
et du décret français paru en avril 2002 (décret n°2002-460 du 4 avril
2002 relatif à la protection générale des personnes contre les dangers
des rayonnements ionisants), les détecteurs à sources ionisantes
risquent d’être interdits (horizon 2007 pour la fabrication et 2020 pour
l’élimination de tous les détecteurs installés). C’est un marché estimé
à 7 millions de détecteurs et 10 ans de travail pour les professionnels.
De plus, la source
radioactive contenue dans le détecteur pourrait se retrouver dans la
nature, et outre le danger que cela peut représenter, son élimination
est complexe et coûteuse. Pour ces raisons, de nombreux fabricants ne
commercialisent plus ce type de produit.
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Septembre 2005 :
- Les conditions d'élimination des paratonnerres ionisants
Depuis 1987, il est interdit d'installer des paratonnerres contenant des
sources ionisantes. Nous vous décrivons dans cette FAQ les possibilités
d'élimination de ces équipements qui respectent la réglementation.
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Juin 2004 :
- Tours aéroréfrigérantes
(risque légionnelle)
- Principe de fonctionnement des tours aéroréfrigérantes
- Photographies des différents types de tours aéroréfrigérantes
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Mai 2005 :
La notion de
puissance dans la nomenclature Installations Classés pour la Protection
de l'Environnement
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Mai 2005 :
Application de la réglementation ICPE pour les compresseurs et les
climatisations |
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Février 2004 :
Les transformateurs au PCB/PCT et la réglementation ICPE
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RéGLEMENTATION SÉCURITÉ |
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Août 2008 :
Accident
d'un stagiaire
Qui est responsable lors de l'accident sur un site d'un
stagiaire d'une Entreprise Extérieure ?
L'Entreprise Utilisatrice est-elle
responsable lors de ce genre d'événement ?
Vous trouverez dans la FAQ, une réponse
apportée à une entreprise par nos soins.
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Octobre 2007 :
Protection contre la
pollution de l’eau potable dans les réseaux intérieurs
Il existe des
exigences spécifiques pour permettre d'assurer
la protection contre la pollution de l’eau potable dans les réseaux
intérieurs et exigences générales des dispositifs de protection contre
la pollution par retour.
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Mars 2007 :
Informations juridiques à connaître en matière d’hygiène et de sécurité
Dans le cadre des obligations réglementaires de l'employeur en terme
d'hygiène et sécurité, Nous présentons les notions d'obligation de
résultat et de délégation de pouvoir.
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Juin 2006 :
Quelles sont les
conditions d'ouverture des fiches d'expositions aux agents chimiques
dangereux ?
La fiche
d’exposition est une exigence réglementaire énoncée à l’article R.
231-54-14. du Code du Travail :
« L'employeur
tient une liste actualisée des travailleurs exposés aux agents
chimiques dangereux très toxiques, toxiques, nocifs, corrosifs,
irritants, sensibilisants ainsi qu'aux agents cancérogènes,
mutagènes et toxiques pour la reproduction […]. La nature de
l'exposition, sa durée ainsi que son degré, tel qu'il est connu par
les résultats des contrôles effectués, sont précisés sur cette
liste. L’employeur établit pour chacun des travailleurs une fiche
d’exposition.
Cependant, quelles sont réellement les conditions d'ouverture des
fiches d'exposition
? Faut-il rédiger des fiches d'exposition dès qu'un travailleur met
oeuvre un agent chimique dangereux ?
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Mai 2005 :
Les
exemptions à l'obligation de nommer un conseiller à la sécurité pour le
transport par route des marchandises dangereuses |
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SYSTÈME DE MANAGEMENT |
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Novembre 2007 :
La définition du champ
de certification est souvent une difficulté pour les entreprises,
notamment en ce qui concerne la précision relative aux activités
exclues du système de management environnemental. C’est aussi, une
problématique pour l’auditeur ISO 14001. Pour l’illustrer, nous vous
présentons cet exercice.
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Décembre 2005 :
Cette synthèse a été présentée lors
d'une journée "Club Performance Bretagne Environnement Plus" du 15
décembre 2005.
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Décembre 2005 :
Nous
vous expliquons la norme ISO 14001, chapitre par
chapitre, en prenant un exemple simple : les
activités de l'un de nos consultants.
Vous
pouvez accéder aux documents associés aux chapitres : politique
environnementale, analyse environnementale, conformité réglementaire,
objectifs et cibles...
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Décembre 2005 :
Les entreprises japonaises tournées vers l'amélioration
continue n'hésitent pas à appliquer le modèle 5S en adoptant 5 principes
simples. L'application du 5S permet de
débarrasser,
ranger, nettoyer, améliorer par des standards et un partage de
l'information et ainsi d'améliorer les performances sécurité et
environnement de l'entreprise.
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Décembre 2005 :
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Décembre 2005 :
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Mars 2004 :
Exemple d'enregistrements de test de situation d'urgence
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Février 2004 :
La valeur juridique des textes législatifs et
réglementaires
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Janvier 2004 :
La nouvelle version
de la norme ISO 14001
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Janvier 2004 :
La stratégie de communication externe à adopter dans
le cadre d'une démarche environnementale
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Novembre 2003 :
La technique d'analyse des causes 6P5M
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