Roger LUNEL
Janvier 2008

Année 2008, année de tous les dangers ou année du bonheur selon les croyances de chacun :

·   En tout état de causes, c'est une année charnière après le "Grenelle de l’environnement" et l’ouverture des contrôles des installations classées soumis à simple déclaration à des organismes privés. Ces contrôles doivent être réalisés tous les 5 ans ou tous les 10 ans pour les sites certifiés ISO 14001. Cet allongement de la périodicité de contrôle pour les sites certifiés est une preuve supplémentaire de la reconnaissance de la norme environnementale comme un outil de management de l’environnement.  GSA Management vous proposera ce service de contrôles des installations classées avec l’appui d’un organisme accrédité.

·   C'est aussi une année marquée par la prise de conscience « économique » du coût de l’énergie et la mise en lumière de la nécessité vitale de développer les analyses des consommations et la recherche des solutions propres et économes. GSA Management vous aide à choisir des solutions adaptées dans le bâtiment lors d’évaluation HQE® (Haute Qualité Environnementale) ou "Habitat et Environnement".

·   C'est une année importante dans le cadre du déploiement de la norme OHSAS 18001 modifiée à la fin de l'année 2007 et de l’évolution attendue de l'ISO 9001 en 2008. GSA Management vous garantit la mise à jour de vos compétences internes en vous proposant des formations spécifiques.

·   Enfin, c'est une année particulière pour GSA management qui bouclera son dixième anniversaire avec la même motivation : vous aider à intégrer le management environnemental ou sécurité au quotidien. C’est pour cela, que notre équipe s’est enrichie de deux nouveaux consultants :
- Mlle Lisa NOURY spécialiste en droit de l’environnement travaillera à améliorer notre outil de délégation de veille réglementaire ;
- Mr Romain TALVA spécialiste de l’évaluation de conformité environnement ou santé / sécurité du travail assurera des diagnostics initiaux dans le cadre d’une démarche de mise en place d’un système de management environnemental ou d'un système de management intégré.
 

Lucas GUIBAL
Mars 2007

Découvrez notre synthèse concernant les obligations réglementaires de l'employeur en terme d'hygiène et sécurité. Nous y développons les notions essentielles d'obligation de résultat et de délégation de pouvoir. A voir dans la rubrique "FAQ" (Foire Aux Questions).

Olivier COURTEIX
Juillet /Août 2006

Savez-vous quelle est la quantité de CO2 rejeté lors de la combustion de 1 litre (ou 850 g) de gazole ?

Choix 1 : 120 g

Choix 2 : 650 g

Choix 3 : 2,6 kg

Eh oui, je suis persuadé que vous vous êtes trompés. L'erreur que nous faisons tous c'est qu'on considère que 850 g de carburant ne peut pas "créer" plus de 850 g de matière. On oublie alors l'oxygène dans ce bilan matière et (oxygène = 16 g/mole).

Reprenons la formule chimique de la réaction de combustion d'un alcane (le gazole a une formule proche de C₂₁ H₄₀) :

C_nH(2_n+2) + (3_n+1)/2*(O₂+3,76N₂) => nCO₂ + (n+1)H₂O + (3n+1)/2*3,76N₂

On sait désormais ce qu'il faut faire pour réduire les quantités émises de gaz à effets de serre, roulons moins !

Olivier COURTEIX
Juin 2006

La fiche d’exposition est une exigence réglementaire énoncée à l’article R. 231-54-14. du Code du Travail :
« L'employeur tient une liste actualisée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux très toxiques, toxiques, nocifs, corrosifs, irritants, sensibilisants ainsi qu'aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction […]. La nature de l'exposition, sa durée ainsi que son degré, tel qu'il est connu par les résultats des contrôles effectués, sont précisés sur cette liste. L’employeur établit pour chacun des travailleurs une fiche d’exposition.

Cependant, quelles sont réellement les conditions d'ouverture des fiches d'exposition ? Faut-il rédiger des fiches d'exposition dès qu'un travailleur met oeuvre un agent chimique dangereux ?

Vous retrouverez la réponse à ces questions dans notre rubrique FAQ.

Romain TALVA
Avril 2006

Bienvenue à Romain TALVA qui a rejoint toute l'équipe de GSA Management pour réaliser l'analyse de conformité réglementaire de la centrale nucléaire de Dampierre dans le cadre de sa démarche OHSAS 18001.
 

Olivier COURTEIX
Mai 2005

1. Nouvelle version du site Internet :

Je suis heureux de vous présenter notre nouvelle version du site Internet de GSA Management, plus accessible et avec une navigation plus facile. La dimension des pages a été réduite afin de vous permettre d'imprimer directement les pages qui vous intéressent.

Nous sommes toujours à votre écoute pour vous aider à résoudre les problèmes concernant l'environnement, la qualité et/ou la sécurité au travail. Nous vous répondrons notamment au travers de notre rubrique "FAQ" (Foire Aux Questions).

2. Management de la santé /sécurité au travail :

L'année 2005 sera sans doute l'année de la sécurité. Nous travaillons de plus en plus pour accompagner les entreprises dans leur démarche OHSAS 18001 (Management de la Sécurité et de la Santé au Travail).

Tout comme l'ISO 14001, cette démarche est basée sur le principe d'amélioration continue. Elle permet de mieux intégrer les paramètres santé et sécurité dans l'organisation de l'entreprise. C'est aussi un atout pour mieux comprendre et appliquer la réglementation au travail.

Vous pourrez également bénéficier de notre appui grâce à notre nouvelle veille réglementaire Sécurité.

N'hésitez pas à nous contacter !

A bientôt.
 

Roger LUNEL
Janvier / Février 2005

MEILLEURS VOEUX POUR LA NOUVELLE ANNEE !

Toute l'équipe de GSA Management est heureuse de vous souhaiter une très belle année 2005, nous aimerions tant vous aider à trouver la gomme qui efface les mauvaises nouvelles de 2004. Que cette année vous apporte personnellement des joies & du bonheur en famille, qu'elle préserve votre santé si menacée par notre environnement, qu'elle soit mise à profit professionnellement pour assurer l'amélioration continue de vos performances environnementales et celles de votre systèmes de management dans le cadre du développement durable.
 
Pour cela, GSA Management vous propose de vous accompagner dans vos démarches de mise en place, d'optimisation et d'intégration des systèmes de management (Qualité, Environnement, Santé & Sécurité), et à développer la mise en place d'un agenda 21 pour les collectivités territoriales.

Notre engagement pour cette nouvelle année est de continuer à satisfaire vos besoins au plus près de vos attentes.

Nos principaux axes d'amélioration sont  :

- Assurer la mise à jour régulière de notre site Internet en y intégrant de nouveaux outils

- Répondre à vos questions dans notre rubrique FAQ (Foire Aux questions) 

- Adapter nos formations déjà reconnues (agrément préfectoral et agrément du ministère de l'intérieur) à la problématique de votre site industriel ou de votre collectivité territoriale.

- Nous remettre en question en permanence et acquérir de nouveaux domaines de compétence pour vous apporter plus d'expertise, en accroissant la polyvalence de nos consultants....pour vous servir toujours au plus près de vos attentes, n'hésitez pas à nous interroger nous nous engageons à vous répondre.

Olivier COURTEIX
Juin / Juillet 2004

INDICATEUR : POUR NE PAS TOMBER DANS LE PANNEAU

Les indicateurs sont un passage obligé dans la mise en place de système de management Qualité / Sécurité / Environnement. On distingue différents types d’indicateurs :

- Les indicateurs de performance : Ils sont liés aux principales caractéristiques à surveiller la satisfaction du client (ex. Qualité : taux de satisfaction sur une enquête…), des parties intéressées (ex. Environnement : taux de revalorisation des déchets), des parties prenantes (ex. Sécurité : taux de fréquence ou de gravité…) et des actionnaires (ex. finances et social : bénéfice net après impôt…).

- Les indicateurs de management : Ils sont liés aux moyens mis en œuvre pour faire fonctionner le système et répondre aux exigences (ex. nbre d’audits internes réalisés / nbre d’audits programmés, nbre d’actions volontaires / nbre de constats externes…)

Ils sont liés au fonctionnement du système pour mesurer l’efficacité des processus et de l’organisation (ex. nbre de documents révisés / nbre de documents examinés, nbre de formations réalisées / nbre d’écarts ou accident liés aux compétences…)

Pour définir un « bon » indicateur, il existe un moyen mnémotechnique simple. Un indicateur pertinent est un indicateur SMART :

- Spécifique (ni trop précis, ni trop vague)

- Mesurable (valeur à atteindre à une échéance donnée ; généralement on cherche des valeurs quantifiables, chiffrées)

- Atteignable (ni trop facile, ni trop dur à atteindre afin d’être un réel facteur de motivation)

- Responsabilisant (son atteinte repose avant tout sur les efforts et les actions du personnel à tous les niveaux. C’est un critère important et souvent oublié)

- Temporel (définition de la date de l’atteinte attendue de la cible)

GSA Management vous propose une formation spécifique afin de vous aider dans le choix de vos indicateurs. Contactez-nous pour plus d’informations (contact@gsamanagement.fr)

A vos indicateurs…
 

Bertrand LEHINGRAT
Mars 2004

Au travers du décret du 5 novembre 2001, le monde industriel & artisanal a pris conscience  (j’ose l’espérer !) de l’importance de l’évaluation des risques professionnels dans le cadre d’une politique de prévention. Le document unique a le mérite d’inciter chaque entreprise à déterminer ses propres risques professionnels, mais que de disparité dans le niveau d’identification. Cela ne doit pas seulement être un document pour répondre à une exigence de la réglementation, mais un véritable outil de prévention.

La Prévention, depuis de nombreuses années se traduit pour le législateur, par des textes réglementaires (étude de danger, loi SEVESO, plans de prévention, risques industriels…) complétée par des textes encadrant les besoins de réactivité lors de la survenue des évènements redoutés (PER , POI, PPI).

L’expérience montre que face à la survenue d’un accident, l’homme a parfois du mal à maîtriser ses émotions. Pour cela, seule la tenue d’exercices réguliers permet d’entraîner le personnel, mais là encore il faut penser outil de prévention et d’amélioration plutôt que répondre uniquement à une exigence de la réglementation et des référentiels sécurité (OHSAS 18001 / BS 8800 / SIES / MASE ).

Au travers de notre expérience d’audit, l’examen des documents d’enregistrement des exercices  effectués est révélateur du fait de données incomplètes qui ne permettent pas une analyse d’efficacité des dispositifs prévus. C’est pourquoi nous vous invitons à voir des exemples de compte rendu d’exercice d’évaluation des capacités à réagir pour assurer la maîtrise des risques d’un site industriel en réduisant l’impact des évènements redoutés. (rubrique FAQ)

La Prévention, c’est également comme le démontre les conclusions remises le 12 février dernier, du diagnostic des impacts de l’environnement sur la santé humaine, par les 21 experts pluridisciplinaires de la commission d’orientation du plan national santé - environnement : Préserver l’Homme de son environnement pour mieux prévenir les risques toxicologiques concernant notre vie quotidienne (exposition dans l’habitat, pollution atmosphérique urbaine…) et sur les lieux de travail (substances dangereuses, rayonnements, solvants…). 

Deux axes d’amélioration permettront d’atteindre une meilleure espérance de vie en réduisant les effets néfastes de tous les contaminants qui nous polluent l’existence : Développement des connaissances expertes d’évaluation des      risques « grandeur nature », développement d’une culture de maîtrise environnementale de la santé.  

Isabelle RAULET
Janvier 2004

Bloavez mad 2004 *, mais que pouvons-nous souhaitez à tous nos lecteurs internautes ?

Des voeux de bonheur, de santé, de prospérité, que 2004 soit une année qui marque le réveil d'une conscience collective pour réduire les risques de l'environnement ou à la sécurité qui amènent souffrance, désespoir et haine.

Ce réveil doit être ponctué par l'acceptation d'outils volontaires, plutôt que par l'opposition aux contraintes réglementaires qui sont souvent incomprises, non expliquées ou mal justifiées. L'état oubliant que le premier acte de management est d'expliquer le besoin d'une demande, alors l'adhésion et les solutions sont facilitées.

A ce titre, l'année 2004 est marquée par la publication prévue d'une nouvelle version de la norme ISO 14001, courant du 2ème semestre. Mais rassurez-vous, cette révision n'a pas eu pour objectif d'ajouter des exigences, mais uniquement de les modifier pour améliorer leur compréhension et leur comptabilité avec l’ISO 9001 version 2000.

 Les modifications qui me paraissent majeures sont :

 -       L’ajout de nouvelles définitions au chapitre 3, comme « Procédure », « Auditeur », « Enregistrement » et « Document ».

-          La fusion des chapitres 4.3.3 « Objectifs, cibles » et 4.3.4 « Programme(s) de management environnemental » en un seul chapitre. Ce qui est une modification logique puisqu’en pratique, il est courant que les objectifs et cibles soient documentés dans le(s) programme(s).

-          La création d’un nouveau chapitre « Conformité réglementaire » en position 4.5.2, ce qui décale les « Non-conformités, actions correctives et préventives » en 4.5.3, « Enregistrements » en 4.5.5 et « Audit interne » en 4.5.6. Cette séparation permettra sûrement une meilleure prise en compte de cette exigence et donc un certain nombre de constats d’audits en moins…

-          L’ajout d’une liste de données d’entrée et de sortie pour la mise en œuvre du processus de Revue de Direction - chapitre 4.6. Ceci permettra de faciliter la tenue des Revues de Direction intégrées Qualité et Environnement.

En ce qui concerne les autres modifications de l’ISO 14001 version 2004, je vous invite à retrouver leur analyse détaillée par Lucas GUIBAL dans notre FAQ.

L'équipe de GSA Management se joint à moi pour vous présenter nos meilleurs voeux pour l'année 2004.

* Bloavez mad = bonne année en breton

Roger LUNEL
Novembre 2003

En ce mois de novembre, il est de tradition de goûter le vin nouveau, c’est le mois que GSA Management a choisi pour vous faire découvrir son nouveau site internet. Son objectif : mieux vous servir et vous faire apprécier notre savoir-faire, vous donnez envie de nous rencontrer afin de construire un système de management de l’environnement, de la sécurité ou un système intégré efficace.

Nous l’avons souhaité "ample" en recherchant l’équilibre et l’harmonie de nos prestations. Il est certes "boisé" du fait de sa nouveauté, mais nous l’avons souhaité "distingué" c’est-à-dire original en favorisant l’interface avec l’utilisateur. Nous cherchons avant tout à vous satisfaire et pour cela nous sommes à votre écoute, n’hésitez pas à nous poser des questions pour en enrichir la "chair".

Je vous invite donc à venir le découvrir sans retenue car l’ivresse des connaissances n’est pas répréhensible, c’est une richesse insaisissable. Au cours de cette visite, je vous conseille de retenir :

• Dans un premier temps au titre du maintien de la biodiversité et du développement durable, d’accompagner le papillon dans la découverte des moyens d’intégrer l’environnement dans le management quotidien de l’entreprise ou d’une collectivité locale, pour améliorer ses performances environnementales par la maîtrise des déchets, des émissions, des effluents, du prélèvement des ressources naturelles.

• Puis dans un deuxième temps, je vous propose de jeter un autre regard sur les moyens de maîtriser la sécurité, dont le défaut principal est la perte de vigilance, l’habitude qui génère tant de catastrophes humaines, que ce soit au travail ou dans la vie quotidienne.
  

• Pour finir et bien digérer, je vous suggère de regarder à la loupe les moyens de comprendre la réglementation dont beaucoup font une indigestion avant même d’y avoir goûter. Le principe est d’en identifier le but ou de découvrir l’évènement redouté dont le législateur cherche préventivement à réduire les effets, cette compréhension permet de mieux adapter les moyens de réponse aux exigences de cette réglementation, voir de trouver des moyens palliatifs dans l’attente des capacités techniques ou financières.

En vous souhaitant une bonne dégustation du site, vous pouvez me joindre au travers de la page contact, sinon je vous donne rendez-vous le mois prochain pour analyser l’actualité environnement & sécurité.
 

GSA Management
Décembre 2007

Tout comme l’ISO 9001 (management de la qualité) modifiée en 2000 et l’ISO 14001 (management de l’environnement) modifiée en 2004, le référentiel OHSAS 18001 (management de la santé et la sécurité au travail) a été revu en juillet 2007.

Cette transformation de l'OHSAS 18001:1999 en BS OHSAS 18001:2007 signifie que ce texte a désormais un statut de norme nationale britannique (British Standard). Cette nouvelle version de l'OHSAS a pour objectif essentiel d’améliorer la compatibilité avec l’ISO 9001 et l’ISO 14001.

Il est nécessaire de préciser qu’à l’heure actuelle, il n’existe pas d’ISO 18001.

Principales évolutions:

Parmi les principaux changements entre BS OHSAS 18001:2007 et OHSAS 18001:1999, on peut citer :

- Une amélioration significative dans l'alignement avec la norme ISO 14001:2004 dans l'ensemble de la norme et une compatibilité améliorée avec la norme ISO 9001:2000,
- La place de la "santé" devient plus importante,
- De nouvelles définitions ont été ajoutées et les définitions existantes ont été révisées,
- Un nouvel article relatif à l'évaluation de la conformité a été introduit,
- De nouvelles exigences ont été ajoutées pour la participation et la consultation,
- De nouvelles exigences ont été mises en place pour la réalisation d'enquête sur les incidents.

Principales conséquences pour les entreprises déjà certifiées :

Pour les entreprises qui ont déjà obtenu la certification OHSAS 18001:1999 une période de transition de 2 ans est prévue en vue de leur permettre d'effectuer le changement à l'aide de la nouvelle norme. La période de transition prendra fin le 1er juillet 2009.

Autres évolutions attendues :

La norme OHSAS 18002:2000 « Lignes directrices pour la mise en œuvre de la norme OHSAS 18001 » est toujours en vigueur et reste alignée article par article sur l'OHSAS 18001:1999. Il est prévu que cette norme soit revue à la fin du 3ème trimestre de 2008.

Roger LUNEL
Septembre 2007

Aux retours des vacances, il y a les bons et les mauvais souvenirs. Certes la météo n’a pas été brillante avec pour certains un sentiment de vacances gâchées. Mais ce n’est rien en comparaison avec ceux qui ne sont pas rentrés à cause d'un accident de la route.

Les accidents routiers sont issus de deux types d’actions : - des actions qui sous-estiment le danger (la fatalité n’existe pas),
- des actions impulsives comportant une inconscience des dangers (par habitude).

Les accidents sont essentiellement dus à des pertes de vigilance qui se traduisent par une absence de détection du danger grave et imminent (situation d’urgence) nécessitant une réaction immédiate.

Certains éléments réduisent les chances de réussite :
- la vitesse le réduit le temps de réaction disponible pour réagir.
- des facteurs externes psychologiques (stress économique, social ou familial) ou psychiques (obnubilation, troubles du comportement).

Le risque routier est dépendant des initiatives individuelles. Chaque mort sur les routes est lié au comportement individuel de chacun d’entre nous.

Comment progresser individuellement alors que l’on voit tant d’erreurs ou de fautes autour de nous ? Dans les voitures certaines expressions fusent : « …Regarde il n’a pas encore mis son clignotant !», «...à quoi sert ton rétroviseur !»,  «...il roule tout seul celui-là ! », etc...

Comment améliorer l’estimation des risques et l’identification des dangers ? Dans les voitures les expressions changent « …T’as pas vu le dingue !», « …il est malade ce type !», etc...

En d’autres termes, sachons regarder la poutre qui est dans notre œil avant de regarder la paille de l’œil des autres. Les campagnes de sensibilisation ont essayé la peur, mais il est plus facile de penser que cela n’arrive qu’aux autres (« il n’y a qu’à voir ce que je vois comme fautes de conduite »).  C'est un sujet trop sérieux pour être traité par le rire, alors comment progresser ?

Le progrès individuel pourrait venir au travers d’une mémorisation tactile (associée à la notion de faire ensemble ou individuellement l’expérience) qui comporte trois étapes :

- 1. Analyser objectivement ses trois derniers trajets, inventorier les micros incidents sans conséquences (redressement d’une trajectoire, un freinage appuyé après avoir été surpris par un obstacle ou une évolution de la chaussée ou des conditions de circulation, une perte de mémoire du trajet réalisé qui se traduit par « déjà là »). Essayer ensuite d’en trouver une cause commune.

- 2. Apprendre à réagir dans un centre spécialisé en toute sécurité, pas de dérapage sur une route isolée ou un parking car vous risquez de conforter vos plus mauvais réflexes. Ce qu’il ne faut  jamais oublier c’est de rester humble. Vous ne serez pas devenu un pilote de rallye qui s’exerce régulièrement, alors il est important d’entretenir ses capacités à réagir.

- 3. S’exercer à porter un regard différent en développant une analyse systématique des risques en définissant des indicateurs instantanés de réussite ou d’échec des actions engagées, comportant « un plan B » si cela ne marche pas.

Nous avons testé nos propres limites et convictions, aujourd’hui nous portons un autre regard sur le risque routier, sachant que pour rester maître de la situation, il nous faut anticiper un maximum. Nous avons appris à mieux lire une trajectoire, détecter l’état du revêtement, apprécier l’état de notre véhicule et notre capacité physique, psychologique et psychique, rester concentré pour détecter et identifier les causes de nos écarts avant ceux des autres.

GSA Management
Décembre 2006

Toute l'équipe de GSA Management vous souhaite de très bonnes fêtes de fin d'année !

GSA Management
Mai 2006

Module de sensibilisation " Performance Environnement" enfin disponible en DVD !

Ce film de 25 min (sous format VHS ou DVD) présente de façon humoristique les principaux épisodes de la mise en place d'un système de management de l'environnement d'une entreprise confrontée à ses "parties intéressées".

Ce film peut être utilisé lors de séance de sensibilisation, car il permet d'ouvrir un débat sur la nécessité de mettre en oeuvre l'ISO 14001.

Ce film est né d'une idée originale de Roger LUNEL et la mise en scène est assurée par Jean-Claude RAUZY.

Si vous souhaitez acquérir ce film (réservé à votre propre usage dans le cadre d'action de sensibilisation interne de votre personnel), contactez nous directement contact@gsamanagement.fr

Roger LUNEL
Décembre 2005

Cette fin d'année 2005 est marquée par des évolutions réglementaires sur la gestion et la traçabilité des déchets, la mise en place des modalités de comptabilisation des gaz à effets de serre, les modalités d'information des parties intéressées au travers de la finalisation des rapports techniques amiante, la mise en place des dispositions concernant les Déchets d'équipements électriques & électronique en fin de vie (DEEE), et les directives RoHS & Reach (voir notre FAQ).

Cette accélération réglementaire est la conséquence de l'augmentation des craintes pour la santé et la sécurité qui est amplifiée par des phénomènes médiatisés dont il est difficile de prévoir le niveau de perception par les parties intéressées ou prenantes.

Comment faire face à ses obligations, comment s'assurer des choix stratégiques pour l'entreprise dans le cadre d'un développement durable mutuellement bénéfique ? La mise en oeuvre d'un système de management de l'environnement, de la sécurité ou l'intégration du triptyque Qualité, Environnement, Sécurité est un élément de réponse. Mais cela pose des problèmes de compétences et de ressources aux entreprises ou organismes, il est intéressant d'explorer les modalités d'acquisitions de ces compétences et ressources au travers soit de notre catalogue formation, soit de nos offres d'accompagnement ou délégation de service notamment de veille réglementaire environnement et sécurité, voir une perspective d'emploi partagé.
 

Pascal MANINI
Novembre / Décembre 2004

Les systèmes de management intégrés sont apparus depuis quelques années lorsque les entreprises ont voulu mettre en place des systèmes de management de l’environnement alors qu’elles avaient déjà un système de management de la qualité.

Pour éviter une superposition de ces deux systèmes, les entreprises ont envisagé de répondre aux exigences du nouveau référentiel, comme par exemple l’ISO 14001 pour l’environnement, en complétant le système déjà en place.

Lucas GUIBAL
Avril 2004

Les systèmes de management de l'entreprise vers un développement durable

Le développement durable : Initié en 1987 sous l'impulsion du "rapport Bruntland", le développement durable a été défini par la Commission mondiale pour l'Environnement et le Développement : c'est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre les capacités des générations futures à répondre aux leurs. Plus concrètement c'est la convergence de l'efficacité économique, de l'équité sociale et du respect de l'environnement, pour pallier aux limites de notre mode de développement actuel.

Le développement à l'échelle globale tend à suivre un chemin socio-économique classique, il est caractérisé par des disparités importantes.

Ainsi, les voies du développement durable, n'ayant pas une base commune (problématiques différentes), suivront des directions différentes pour arriver au but commun.

Ainsi, au niveau global comme au niveau local, la difficulté principale est de cadrer précisément les objectifs du développement durable. 

Les entreprises vers un développement durable.

Le concept de développement durable vise particulièrement les responsables des institutions nationales, internationales et locales (agenda 21), il s'applique aussi au monde économique. Bien que quelques difficultés existent dans sa mise en oeuvre (définir des objectifs, gérer le moyen et le long terme, l'anticipation et le changement), plusieurs motivations sont à la source de l'engagement des entreprises vers un développement durable : la responsabilité morale, la stratégie économique à long terme (demande du marché) et minimiser les risques politiques de l'entreprise.

Dans l'entreprise, la durabilité se décline suivant le processus suivant (cf. guide SD 21000 édité par l'AFNOR) : l'identification des enjeux, le choix des priorités, la stratégie de responsabilité sociétale, la mise en oeuvre, le reporting "développement durable".

Dans l'entreprise, la durabilité se décline suivant le processus suivant (cf. guide SD 21000 édité par l'AFNOR) : l'identification des enjeux, le choix des priorités, la stratégie de responsabilité sociétale, la mise en oeuvre, le reporting "développement durable".

La mise en oeuvre repose sur les pratiques managériales de l'entreprise, telles que les systèmes qualité, sécurité ou environnement, etc. Dans ce contexte, l'intégration des systèmes de management, permet de s'inscrire progressivement et concrètement dans le développement durable et d'offrir une vision globale qui assure une meilleure compréhension, donc une meilleure efficacité d'ensemble.
 

Cécile THEPOT-KERNIVINEN
Février 2004

Bonjour à tous,

J’ai souhaité consacré cet édito du mois de février sur la veille réglementaire qu'elle soit du domaine de l’environnement ou de la sécurité. En effet, abonnée au forum Mercure du site AFNOR, je reçois de nombreuses questions de "Mercuriens" relatives à cette problématique de veille réglementaire. En d’autres termes : "Quel moyen ou comment un établissement peut accéder à la réglementation ?".

Pour cela, il existe des sites classiques Internet tels que : "legifrance.gouv.fr", "environnement.gouv.fr" ou "aida.ineris.fr". Mais vous pouvez également vous abonner à des revues spécialisées ("Editions législatives" dans sa version CD ou papier; Environnement Magazine ...) ou des CD Rom ("Ex Professo Environnement" édité et mis à jour par Ecopass).

Cependant, selon les exigences des référentiels, vous devez définir les critères d’applicabilité des textes réglementaires ou des autres exigences relatives à l’environnement ou à la sécurité.

Le chapitre 4.3.2 de la norme ISO 14001 "Exigences légales & autres exigences" précise notamment :

"L'organisme doit établir et maintenir une procédure permettant d'identifier et de retrouver les exigences légales et aux autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et qui s'appliquent directement aux aspects environnementaux de ses activités, produits ou services."

Pour répondre à cette exigence, tout établissement doit déterminer l’applicabilité des textes réglementaires et autres exigences sur son site.

Cela signifie que vous devez, de part la connaissance de vos activités, services et substances dangereuses, définir si les textes sont applicables partiellement ou totalement.

Ce travail d’identification des textes réglementaires peut être une charge de travail supplémentaire pour le responsable du système. Il souhaite souvent déléguer cette tâche au siège du groupe auquel il appartient (ex. un service juridique) ou à un cabinet extérieur (délégation de veille).

La difficulté majeure d'une délégation de veille  est l’entretien des informations pertinentes du site.

Ainsi, pour répondre à cette problématique, le chargé "Réglementation" de notre cabinet effectue systématiquement une évaluation annuelle du processus de veille réglementaire de nos clients afin de vérifier sur le terrain que nos informations sont à jour.

Cette dernière information est issue des retours d’expérience dans ce domaine ...

Si vous souhaitez plus d’informations relatives à l’accès aux textes réglementaires ou aux outils de veille proposés par GSA Management, n’hésitez pas à me contacter : contact@gsamanagement.fr
 

Pascal MANINI
Décembre 2003

L'actualité et les médias nous rappellent ces jours derniers que le changement climatique est à l'ordre du jour, notamment au travers de l'intensification des épisodes météorologiques dont une partie de la France a subi les conséquences.

Est-ce prévisible ? certainement d'un point de vue purement météorologique, le progrès de l'instrumentation de surveillance est tel qu'un système d'alerte fiable peut-être mis en oeuvre, ce qui permet de limiter les conséquences humaines mais pas les conséquences matérielles.

Comment expliquer de tels dégâts, ayant un réel impact économique sur l'ensemble d'un pays ?

• peut-être par un manque de moyen permettant le dragage des rivières et canaux pour faciliter l'écoulement, oui mais cela détruit les biotopes fragiles,
  

• peut-être par manque de volonté lorsqu'un choix doit être fait entre l'économique ou l'écologique, entre l'intérêt collectif et l'intérêt particulier, les plus habiles déguisant l'un derrière l'autre,
  

• peut-être par une imprévoyance notamment dans l'absence de calcul des surfaces imperméabilisées et l'action des bassins versants sur les écoulements naturels ou artificiels en application de la rubrique 530 de la nomenclature de la loi sur l'eau, entraînant des inventaires sous estimé,

certainement ces trois éléments ont contribué aux conséquences, mais n'existe-t-il pas d'autres facteurs qui ont aggravé celles-ci ?

Comment réaliser une analyse des causes qui permette de réaliser des actions correctives & préventives ? Je vous propose de voir un exemple pratique dans la rubrique FAQ de notre site, nous restons à votre disposition pour vous aider à analyser les problèmes sous la forme de journée de form'action. Pour plus de détails contacter Olivier COURTEIX Ingénieur environnement.