L'ISO 14001 , par l'exemple

Présentée de manière pragmatique, la norme ISO 14001 dévoile tous ses secrets.

Pour cela, nous avons choisi un exemple des activités d’un consultant, Olivier.

Avant de se lancer dans une démarche de mise en place d'un système de management environnemental (SME), il est nécessaire de savoir quel est le champ d’application de la démarche.

Le champ d’application est toutes les activités qui vont être prises en compte dans le SME. Je rappelle que la norme n'impose pas de champs d'application. La norme précise seulement que l'étendue du domaine d'application doit être clairement identifiée (article 1 de la norme).

Dans cet exemple « les activités d’Olivier Courteix », comprennent seulement les activités extra-professionnelles. En fait, mes activités professionnelles sont désormais prises en compte dans la démarche Qualité, Sécurité et Environnement de GSA Management.

Je définis mes règles de fonctionnement générale. Je les décrit dans le manuel environnemental.

Il me permet de décrire l'organisation que j'ai mise en place pour respecter les exigences de la norme. Par contre, il n'y a pas d'obligation de créer un manuel.

Pour éviter d'écrire beaucoup de procédures, j'ai intégré dans ce manuel la procédure de réalisation de l'analyse environnementale, la procédure de veille réglementaire, la procédure de réponse aux demandes des parties intéressées...

Ma politique environnementale donne le cadre de ma démarche environnementale.

Au travers celle-ci, je - le plus haut niveau de l'organisme - m'engage à respecter la réglementation et à limiter les impacts sur l'environnement de mes activités.

Il est conseillé d'écrire la politique après la phase d'analyse initiale pour prendre en compte les résultats de l'analyse environnementale et l'analyse de conformité réglementaire.

Politique environnementale

> mars 2004

Cette étape permet de connaître mes "points faibles environnementaux" grâce à l’analyse environnementale et l'analyse de conformité réglementaire.

Chap. 4.3.1

L'analyse environnementale consiste à analyser mes activités en identifiant mes aspects et impacts environnementaux.

La norme ISO 14001 n’impose aucune méthodologie pour réaliser l’analyse environnementale. Libre à vous d’en choisir une. Par contre, il est important de choisir une méthode qui facilite le travail pour faire le lien avec les autres chapitres de la norme (lien entre l’analyse environnementale et la maîtrise opérationnelle, situation d’urgence, le besoin en formation...)

Dans ma méthode, la note de l’aspect correspond au produit des paramètres suivants :

F : Fréquence de l’évènement
G : Gravité  
S : Sensibilité du milieu  
M : Maîtrise

Analyse environnementale

 > août 2004
> mars 2004
 > Légende

Chap. 4.3.2

J'identifie aussi l'ensemble des réglementations et autres exigences (liées à l'environnement) que je dois respecter. Je vérifie ensuite la conformité de mes activités. C'est l'analyse de conformité réglementaire.

C’est une des parties les plus critiques de la norme. Pour la réaliser, il faut avoir une bonne connaissance de la réglementation (c'est mon cas, du moins j'espère !). A noter que je ne me suis trouvé aucune non-conformité réglementaire.

Analyse réglementaire

> mars 2004

Ch. 4.3.3 & 4.3.4

Suite à la phase d'analyse, je définie des objectifs et des cibles. Je les associe à des indicateurs qui permettront de vérifier l'atteinte des cibles.

On peut remarquer que je n'ai défini pour le moment qu'une cible quantifiée pour la consommation du véhicule < 6 L / 100 km. En fait au départ, beaucoup de cibles ne sont pas  quantifiées car il faut que les indicateurs vivent quelques mois afin de fixer des cibles atteignables.

Programme

> août 2004
> mars 2004

Je définis mes règles de fonctionnement afin d'atteindre mes objectifs.

Chap. 4.4.1

Dans mon cas, répondre à l'exigence de ce chapitre est assez facile. Mais je ne suis pas le seul acteur du SME, il y a aussi les auditeurs internes que je dois prendre en compte.

Chap. 4.4.2

De part mon métier et la mise en place du SME, je suis sensibilisé à l'environnement.

Je dois identifier les besoins en formation pour toutes les activités qui sont liées à des impacts environnementaux significatifs.

Chap. 4.4.3

La communication interne dans mon SME ne pose pas de problème. Par contre pour la communication externe, je dois traiter et enregistrer toute demande "pertinente" de mes parties intéressées.

Par exemple, si mes voisins se plaignent du bruit je vais devoir prendre en compte leur demande et y apporter une réponse : Désolé, j'arrête la musique !

J'ai décidé de communiquer sur mes aspects environnementaux significatifs notamment au travers du site Internet. J'ai consigné par écrit cette volonté dans mon premier compte-rendu de direction.

Formulaire de demande à caractère environnementale

> mars 2004

Ch. 4.4.4 / 4.4.5

J'identifie tous les documents qui sont nécessaires au fonctionnement du SME. Je m'assure de la bonne tenue et de la mise à jour de ces documents.

Chap. 4.4.6

C'est une étape critique de mon SME. Je dois documenter toutes les activités qui sont associées à des aspects environnementaux significatifs. Cela doit permettre d'assurer que ces activités sont réalisées dans le meilleur respect de l'environnement.

Procédure de maîtrise opérationnelle et de surveillance

> août 2004

Chap. 4.4.7

... et capacité à réagir. J'ai bien identifié dans mon analyse environnementale des aspects en mode incidentel. Je regroupe ces aspects en grande catégorie (incendie, fuite...) et je leur associe mes moyens de capacité à réagir.

Par exemple, je dois déterminer mes moyens pour réagir face à un incendie et même tester ces moyens si c'est possible. C'est tout un programme !

Enregistrement de test de la capacité à réagir

> mars 2004

Chap. 4.5.1

Je dois surveiller les activités qui sont liées aux impacts environnementaux significatifs.

Dans mon SME, je dois surveiller notamment mes consommations énergétiques (électricité, gaz), d'eau et de carburant. Je vérifie en fait mes performances environnementales et je m'assure qu'il n'y a pas de dérive.

Procédure de maîtrise opérationnelle et de surveillance

> août 2004

Chap. 4.5.2

J'ai défini dans mon manuel environnemental le terme de non-conformité. Ce n'est pas toujours facile de bien le définir. J'explique aussi le processus de traitement de ces non-conformités.

Chap. 4.5.3

Passage obligé de tout système de management, les enregistrements apportent la preuve de la réalisation des actions du SME.

Dans ces enregistrements, on retrouve notamment mes relevés de consommation (électricité, gaz, eau, carburant).

Chap. 4.5.4

Je m'assure par des audits que les résultats obtenus sont bien conformes à mes objectifs planifiés et aux exigences de la norme.  

Je prévois prochainement de me faire auditer. Attention, je dois vérifier aussi la compétence de l'auditeur, je fixe donc des règles d'acception.

Rapport d'audit type

> mars 2004

Nous voici à la fin de la boucle d'amélioration, je dois réagir face au résultat de mon SME afin d'améliorer de façon continue mon système.

Chap. 4.6

J'évalue et je révise mon système lors des revues de direction pour permettre l'amélioration continue de mes performances environnementales.

Attention, je dois documenter ma revue de direction. Je réalise donc systématiquement un compte-rendu de revue de direction.
 

Compte-rendu d'août 2004

> août 2004
> mars 2004